Conditions d'utilisation

Conditions Générales D'Utilisattion

Afin de consulter en détail les règles d'utilisation générales, reportez-vous aux conditions générles d'utilisation de Neopermaculture.fr.

ARTICLE 5: Propriété intellectuelle

Licence Creative Commons
Le contenu de la base de données des plantes qui provient de Plants For A Future ainsi que sa traduction sont mises à disposition selon les termes de la Licence Creative Commons (Attribution / Pas d’Utilisation Commerciale / Partage dans les mêmes conditions).

Licence Creative Commons
Les illustrations des fiches de plantes proviennent de Plants For A Future et  sont mises à disposition selon les termes de la Licence Creative Commons ( Attribution / Pas d’Utilisation Commerciale / Pas de Modification).

Les marques, logos, signes et tout autre contenu du site qui ne sont pas soumis à la licence Creative Commons font l'objet d'une protection par le Code de la propriété intellectuelle et plus particulièrement par le droit d'auteur.

ARTICLE 12: Publication par l’Utilisateur

Dans le cadre de la traduction des fiches de plantes, il convient de se référer à la rubrique Comment Ca Marche afin de consulter en détail les règles d'utilisation.